Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTTE BRANDA
Monsieur DURAND Pierre

Numéro de dépôt :
1661876
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/03/2001
CHATEAU LA MOTTE BRANDA de DURAND Pierre

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE BRANDA

Déposée le 19 mars 1991 par monsieur DURAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA MOTTE BRANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DURAND Pierre domicilié(e) "Le Prévot", 33420 MOULON - France.

La marque CHATEAU LA MOTTE BRANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE BRANDA est expirée depuis le 19 mars 2001.

DURAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LA FAUNE REPTILIENNE , MUTINY , CHATEAU HAUTE FAUCHERIE , ENUA ENANA (TERRE DES HOMMES) , JAPPELOUP


Monsieur DURAND Pierre - "Le Prévot", 33420 MOULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LA MOTTE BRANDA